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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité - … ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ … teinturerie, comme absorbant du cuivre dans l'affinage du nickel, comme réducteur en synthèse organique, etc. 2) …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 35.07 - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats … 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances organiques élaborées par des cellules vivantes capables de … chimique, en : a) Enzymes dont la molécule est constituée uniquement par une protéine (pepsine, trypsine, uréase, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits … calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits … calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 1901.10 - Préparations pour … Il existe des variétés sirupeuses qui sont utilisées en panification pour améliorer les pâtes de boulangerie et dans …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils fins : 5102.11 - - De … la présente Nomenclature, les termes poils fins couvrent uniquement les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, de … les termes poils grossiers comprennent tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types …Legal note
… ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types … bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : … transporteuses ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié … Elle couvre également les courroies en caoutchouc vulcanisé renforcé à l'aide de tissu en fibre de verre ou de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - … le perçage ou le creusage, à la condition qu 'ils ne soient ni sertis ni montés. La présente position ne comprend pas : … triés par des experts en diamants en fonction de critères techniques, tels que poids (masse), directions …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …