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Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10

… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30

… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et … articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …

Explanatory notes

… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou … à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la …

Explanatory notes

… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) … pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies               - Autrement …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …

Explanatory notes

… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute espèce à … à usage de colles et autres adhésifs, sous réserve qu'ils soient conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20

… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70

… (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …

Classification opinions

… à basse pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel … par chaîne à l'essieu arrière et de freins à tambour à l'avant et à l'arrière. Il est propulsé par un moteur … à quatre temps d'une cylindrée de 386 cm3, la transmission étant assurée vers l'avant et l'arrière par des arbres. Il …

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