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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… 4409.21 - - En bambou 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… non alvéolaire : 4008.21 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1)     Les plaques, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… Dégraissées, non carbonisées : 5101.21 - - Laines de tonte 5101.29 - - Autres 5101.30 - Carbonisées Dans la présente …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ainsi que l’alcaloïde obtenu par voie de synthèse) ( n o 29.39 ). e)      les médicaments à usage thérapeutiques ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… aquatiques 9508.26 ‑ ‑ Attractions de parcs aquatiques 9508.29 ‑ ‑ Autres 9508.30 - Attractions foraines 9508.40 - …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606.29 ‑ ‑ Autres 9606.30 ‑ Formes pour boutons et autres …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres  : 9701.91 ‑ ‑ …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin 4601.29 - - Autres               - Autres : 4601.92 - - En …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.29 - - Autres Sous le terme verre de sécurité , au sens de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… largeur excédant 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - Pour tissus d'une largeur excédant …

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