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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium … de nitrate de magnésium (stabilisant) et d'eau, et conditionné dans des sacs de 50 kg. Adoption : 1998 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - Caséines …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, … de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre … pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; c) les …Legal note
… Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre … pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; c) les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2 > 2912.21
… Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des … utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des … utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour … fond pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note … des presses et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets finis : I. Des métaux et des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres …