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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… de collagène de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme géométrique fermée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, etc.). B) Les extraits à … complexes (mucopolysaccharides) provenant de tissus de mammifères. Sa composition varie selon l'origine des tissus. … congelés ou provisoirement conservés d'une autre manière ( Chapitres 2 ou 5 ). b) La bile, même desséchée …Section I > Chapitre 4
… d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en …Legal note
… fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …