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Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° 56.04 . …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… même utilisés comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 ). …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …

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