Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note … utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et …Legal note
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de … aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), etc.) inhérents à la nature même des … ) ou d’autres fruits. 11) L’ arac ou arack , eau-de-vie de riz ou de vin de palme. 12) L’eau-de-vie provenant de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres … apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses … autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres produits … pour outils, comme composant des aimants de cobalt‑samarium ou de certains aciers alliés, etc. Il est de plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.4 > 8425.42
… Autres crics et vérins, hydrauliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4
… Dérivés organo-phosphoriques non halogénés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.11
… Phénazone (antipyrine) et ses dérivés …