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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou pour fractures - Articles et … et accessoires 9021.90 ‑ Autres I.‑ ARTICLES ET APPAREILS D'ORTHOPEDIE Les articles et appareils orthopédiques sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de …
Explanatory notes
… parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de … interrupteurs de basse tension, pour installations domestiques, par exemple ( tumblers , interrupteurs à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de …
Classification opinions
… ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres …
Explanatory notes
… des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres … de coton comprimées. 6) Les chargeuses automatiques d'ouvreuses à bandes, munies d'un dispositif étaleur … les batteurs et étaleuses à laine , plus simples, mais dont la fonctionest similaire. 8) Les machines à désuinter …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale …