WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à … tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, … de tulle de forme hexagonale (tulle dit de Malines ) est constituée par des fils de chaîne et par un système de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
Explanatory notes
… internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à … Les appareils pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire , permettant de prendre simultanément …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient … simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme « imprimées » aux fins de la présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par … par exemple : 1) Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids …