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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Chargeuses et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant exclusivement ou … comme pièces de véhicules automobiles, il en est ainsi notamment des roues ou de l’équipement de direction ou … blocage, les balanciers d’appareils de forage à percussion ainsi que les porte‑pivots munis ou non de leur pivot. 5) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
Explanatory notes
… principe d'un récipient contenant un électrolyte alcalin ou non alcalin (hydroxyde de potassium ou de sodium, chlorure … lequel plongent deux électrodes. L'anode est généralement constituée de zinc, de magnésium ou de lithium et la cathode … constituée de lithium et la cathode composée de chlorure de thionyle, de dioxyde de soufre, de dioxyde de manganèse ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à …
Explanatory notes
… écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à … de taille ou de construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture … inégales. Cette ouvraison consiste dans l'élimination, à l'aide d'outils du type marteau ou burin, des saillies, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde … poissons, salades, en particulier), et confectionnées à l'aide d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés … c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation …Legal note
… du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
Explanatory notes
… même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2) Tout liant liquide (y compris …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou … à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles animales, végétales ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à … tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un … les tresses, le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à … thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …