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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoire dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant … PAR PERTES DIELECTRIQUES Les fours électriques consistent essentiellement en une enceinte plus ou moins close dans … une électrode et la matière à chauffer. Les fours de l'espèce sont employés principalement pour la production de la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à … aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … aiguiser ou à polir à la main La présente position comprend essentiellement : 1) Les meules , le plus souvent de … à aiguiser ou affûter (meules de rémouleur ou similaires) destinées à être montées sur des meuleuses à main, à pédale …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s … de transmission ou pour élévateur, sans fin, de toutes espèces, présentées avec les machines ou les appareils pour …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non … plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils … 5) Les tapis‑brosses et les paillassons . Ces tapis sont essentiellement formés par des touffes rigides, généralement …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons … que de tels fragments soient en faible quantité, c'est‑à‑dire qu'ils n'altèrent pas le caractère de … position. Sont également exclues les préparations de l'espèce composées d'une seule substance de base telle que …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles … - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, …
Explanatory notes
… castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées … peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est … de celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, est naturellement contenu dans des …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en …