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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou de … la présente position peuvent avoir une fonction analogue à celle des réactifs destinés à être administrés aux patients …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol … Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de … glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas : a) Le glycérol d'une …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …