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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les …
Explanatory notes
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales … minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les terres ou les argiles (y compris les terres … produits plus ou moins granuleux, pulvérulents ou pâteux, tels que les combustibles minéraux solides, les pâtes …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …
Explanatory notes
… de talons, par exemple le bon bout, qui est la pièce terminale de certains talons. 6) Les crampons, clous, … ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que décrites dans les n°s 64.01 à 64.05. B) Les … sports (n° 95.06 ). g) Les fournitures et accessoires, tels que pointes, chevilles, œillets, crochets, boucles, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, … de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles … généralement porcine, utilisés comme pansements biologiques temporaires à appliquer directement sur les aires où le tégument a été détruit, sur les blessures ouvertes du derme, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …