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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs … dénommés « concentrés » de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, … pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par déformation des métaux ou des carbures … marteaux-pilons et martinets . On désigne, d'une manière très large, sous le nom de forgeage , tout procédé de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni … du démontage et de la collecte des vieux accumulateurs, se trouvent des plaques mélangées positives et négatives, avec …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, …
Explanatory notes
… de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, … et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le … le redressage ou l'aplatissement : A) L’ ivoire On traite comme ivoire, pour l’interprétation de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines …
Explanatory notes
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la … interviennent, dans la pratique, à divers stades de la transformation des cuirs, peaux ou pelleteries (lavage, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… par des dispositifs appropriés; elles sont utilisées pour transformer la nature du courant (convertir du courant … de 50 à 200 périodes ou transformer un courant monophasé en triphasé). Certaines de ces machines sont parfois dénommées transformateurs rotatifs. PARTIES Sous réserve des …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), …