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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… tannés, mais subissent uniquement certains traitements en vue de leur conservation. Ils sont obtenus à partir de cuirs … pièces. Toutefois, les parties préparées, découpées en vue d'un usage déterminé, relèvent d'autres Chapitres et en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… indiquées ci‑dessus, à l'exception de ceux en caoutchouc vulcanisé non durci, en matières céramiques ou en verre. Le … a)     Les articles de robinetterie en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en produits céramiques ( …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… spéciales, ou encore d'enfants ou de jeunes gens, en vue de leur orientation scolaire ou professionnelle. Les … normalement utilisés en médecine pour le diagnostic de la vue, de l'ouïe, du cœur, etc., qui relèvent du n° 90.18 . De …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… simplement un puissant jet d'air comprimé ou de vapeur, en vue du nettoyage des façades, statues, etc. Sont également … Ces machines sont généralement équipées d'aspirateurs en vue d'éliminer les poussières nocives en suspension. Ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… , afin d'éviter la formation de verglas, ou du sol , en vue notamment d'accélérer la croissance des plantes, dont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ou les huiles et leurs fractions auxquelles on a ajouté, en vue de les rendre impropres à l'alimentation humaine, un … ( n °   15.18 ).       Sous réserve des exclusions prévues dans la Note 1 du présent Chapitre, les graisses et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… du commerce. Solvant du soufre, il est employé pour la vulcanisation à froid du caoutchouc ou de la gutta‑percha. … l'eau, peu stable, de densité 1,6 environ. Il sert aussi à vulcaniser le caoutchouc à froid et est utilisé comme agent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… 1)    Ephédrine* . Contenue dans l’ Ephedraa vulgaris . Elle peut également être obtenue …