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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, … 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons … phénoliques, naphtaléniques, anthracéniques, pyridiques, etc.). 2) Les goudrons résultant de la distillation de la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21
… En polymères de l'éthylène …
Classification opinions
… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, … présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et muni de goutteurs intégrés en matières plastiques. Les … pression. Le tube est spécifiquement conçu et adapté pour être utilisé en tant que réseau de surface dans des stations …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes …
Explanatory notes
… est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison carbone-carbone ni … agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions (émulsions et … du poly(acétate de vinyle). Le poly(alcool vinylique) peut être obtenu en plusieurs qualités différentes suivant sa …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines …
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais … non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais … (même de forme carrée ou rectangulaire) ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os … et leur partie cartilagineuse (osséine), laquelle peut être facilement transformée en gélatine. 4) Les os …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …