WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Explanatory notes
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures …
Explanatory notes
… ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures … ou de marchandises. On peut citer comme relevant de cette position : 1) Les voitures dépanneuses constituées … ou la télévision. 4) Les véhicules utilisés pour le nettoiement des rues, places publiques, caniveaux, pistes …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de …
Explanatory notes
… utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de … forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons Cette position comprend un ensemble de préparations …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un …
Explanatory notes
… engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un … 3105.10 - Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un … tous les produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …
Explanatory notes
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des …
Explanatory notes
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 8486.20 Machines et appareils pour la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un …