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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les …
Explanatory notes
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les … ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur … moulu. 4) Les coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.20
… Sucre et sirop d'érable …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30
… Appliqués sur d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.20
… Bascules à pesage continu sur transporteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.1
… Machines à rectifier les surfaces planes …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.94
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.16
… Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923 > 2923.30
… Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium …