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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants …
Explanatory notes
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants … ou l'après‑rasage 3307.20 ‑ Désodorisants corporels et antisudoraux 3307.30 ‑ Sels parfumés et autres préparations … odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des … autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des … autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, …
Explanatory notes
… de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, … ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à l’alimentation humaine 1212.29 ‑ ‑ Autres … n° 06.01 . Relèvent également de cette position les tiges d'angélique qui sont destinées principalement à la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, … Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et …
Explanatory notes
… racines de plantes contenant de la roténone (derris, cubé, timbo, barbasco, etc.). 6) Les extraits et teintures de … famille des Strychnos . 11) L' extrait de quassia amara , tiré du bois de l'arbuste du même nom, du genre des … Les teintures et les extraits fluides sont généralement titrés (par exemple, l'extrait de pyrèthre mis au type par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI 9013.20 ‑ Lasers, autres que les diodes laser 9013.80 ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. … dans les écoles professionnelles. 6) Les appareils pour tir réduit d'artillerie, utilisés dans les salles de cours …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …