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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . … 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du … position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs … au théâtre, ou encore dans un but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des … normalement logée à l'intérieur de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble … tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, …
Classification opinions
… microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 … et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus … constituées par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, … sont destinés, ces parachutes sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles … que dans certaines conditions, si les courants d'air le permettent, ils peuvent suivre des trajectoires …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… calotte. Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés … en tissus et parfois en feutre, en matières plastiques, en peau, etc. Elles portent souvent des inscriptions ou des … Ils comportent souvent des coulissants ou des boucles permettant de les ajuster. ______________________ …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, … A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles …