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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme …
Explanatory notes
… couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en … et nappes de fibres de cellulose dont l'une ou les deux faces ont été entièrement ou partiellement couchées ou … revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou … leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou … leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1
… Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions …