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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils …