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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20
… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils … sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 2) …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
Explanatory notes
… analogues structurels 2937.90 - Autres La présente position comprend : I) Les hormones naturelles, qui sont des … la synthèse ou la sécrétion de systèmes hormonaux secondaires ou tertiaires. Une des caractéristiques … (voir la Note 8 du présent Chapitre). Cette position comprend également les dérivés et les analogues structurels, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à …
Explanatory notes
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à … A MAILLES NOUEES Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des … diverses formes, en particulier la forme hexagonale arrondie (dans les tulles ordinaires), la forme carrée ou la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …