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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… par satellite, constitué par : 1°) une antenne parabolique (réflecteur); 2°) un dispositif d'orientation de commande …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… AV, - une sortie audio numérique (optique), L'appareil peut effectuer une communication au moyen des technologies …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages … ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages …

Legal note

… alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages … ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières … c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels …

Legal note

… également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières … c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … Il ne comprend pas de produits de constitution chimique définie, présentés isolément (ces produits relèvent des …

Legal note

… pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on entend par matériau de référence certifié un matériau de référence qui est …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve … et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas les modules … ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis …

Legal note

… part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve … et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas les modules … ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis …

Section XV

Explanatory notes

… appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);          l)   les articles du … grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou … grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou …

Legal note

… appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);          l)   les articles du … grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou … grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou …

Section XI

Explanatory notes

… cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les … procédé décrit dans les autres alinéas de la présente Note; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les … l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les …

Legal note

… cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les … procédé décrit dans les autres alinéas de la présente Note; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les … l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du n° 84.19 : … les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit … plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par …

Legal note

… à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du n° 84.19 : … les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit … plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent … 4.‑  Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques … par la manière dont les liaisons entre ces atomes doivent s'effectuer. Lorsque la proportion de chaque élément est …

Legal note

… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent … 4.‑  Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques … ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;        d)   les alliages, …

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