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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.20
… Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.1 > 4419.11
… Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.2 > 7102.21
… Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.3 > 7102.31
… Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés …
Section XII
… FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; …
Explanatory notes
… la reliure ou le cartonnage ( n° 84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de couture, … MEUBLES, EMBASES ET COUVERCLES POUR MACHINES A COUDRE On classe dans cette position, qu'ils soient présentés … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les … ait une valeur normale par rapport à la collection. Sont exclus de cette position : a) Les cartes maximum et les … timbres distribués en prime par certains détaillants à leur clientèle ( n° 49.11 ). …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …