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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… éléments typiques d'infrastructures motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - …

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