WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le … acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant … vinaigres de bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou d'autres moûts de fruits fermentés . Ils sont …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - … des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément … auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - … ébarbés. Ces feuilles se présentent sous forme de polygones irréguliers rappelant la forme des cristaux à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre … pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Classification opinions
… ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en matières …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . … comme organe régulateur un pendule, un balancier‑spiral, un diapason ou un quartz piézo‑électrique. Ils sont … pendules de Paris, horloges comtoises, coucous de la Forêt‑Noire, carillons Westminster, etc.), les pendules à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux … et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en … position car elle est obtenue, en général, en traitant directement les minerais. La fonte spiegel est utilisée …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - … (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; … le caoutchouc mélangé, non vulcanisé, présenté sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …