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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source … extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; …
Explanatory notes
… articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; … ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, des types couramment utilisés pour les meubles, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été … (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …