WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les … une représentation graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles … Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend … exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci … et les débris. Sont également compris ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc durci non dénommés ni compris dans … poignées, boutons de commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le … non vulcanisé, tels que : a) Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus … de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est … et 27.13 ). b) Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de …
Explanatory notes
… - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de … lumineux, sonore ou fumigène. b) Les articles à usage agricole ou industriel tels que : fusées paragrêle, cartouches antigrêle, fumigènes agricoles, pétards pour effaroucher les animaux, dispositifs …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres … Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en … de paraffine, par exemple. En revanche, la sciure de bois agglomérée en briquettes, qui constitue un combustible, est …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), …