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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par … imprimés, peuvent aussi être largement illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de … tels que les revues, mais parfois aussi, ils sont plus spécialement consacrés à des informations documentaires sur …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. … laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux … à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) Les racines vivantes de plantes. 4) Les boutures non racinées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ … Parmi les microscopes à usages spéciaux, on peut encore citer : 1) Les trichinoscopes , type de microscope de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non … Parmi les accessoires de tuyauterie compris ici, on peut citer les brides plates ou à collerettes forgées, les coudes …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont … support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, … en vue de la projection d'images animées (pellicules cinématographiques), et doivent être rangées dans le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique … - Autres : 2934.91 - - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), … fentanyls et leurs dérivés 2934.99 - - Autres Sont rangés ici les acides nucléiques et leurs sels . Ce sont des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette … comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …