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Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… transport de balles ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de protection …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… Restent toutefois compris dans le Chapitre 8  les fruits secs (dattes, pruneaux, etc.) même si de faibles quantités …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… non sciés, pour manches d'outils ( n ° 44.04 ). b)      Les blocs et dégrossissages simplement sciés suivant certaines …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous lesquelles se présentent …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… et diverses autres substances. 4)    Les vin s de raisins secs . 5)    Les boissons qualifiées improprement de vins , …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

…               ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente …

Section X > Chapitre 47

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… domestique ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), les bassins pour douches, seaux de …

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