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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80
… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Explanatory notes
… ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et … animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour …
Explanatory notes
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour … à micro-ondes ( n° 85.14 ); p) Des fours à micro-ondes à usage industriel ou commercial, du type utilisé dans les … électriques pour le chauffage des locaux ou pour autres usages similaires, ainsi que des appareils électrothermiques …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et … effet de protéger le pied du bas contre le frottement ou l'usure. 6) Les chaussons, autres que pour bébés, sans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids … 28.46 et 28.52 . c) L'albumine du sang préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques, et le plasma …Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et …