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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières …