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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à … les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 8477.59 - - Autres 8477.80 - Autres machines et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout …
Explanatory notes
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres … appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, … ou trois roues conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou … naturellement de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées … les crampons de scellement pour la maçonnerie, ainsi que les clous de fortes dimensions destinés à la … à tableaux en métal découpé se fixant au mur par des aiguilles, ainsi que les agrafes en fils pour courroies de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles … ou extérieures, y compris les demi-semelles et patins, ainsi que les revêtements de propreté (première de propreté …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même … plus de 80 % de protéines de lactosérum) ( n° 35.02 ) ainsi que les globulines ( n° 35.04 ). …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement … la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces … gneiss, trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les pierres calcaires de taille ou de construction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à commande pneumatique, … la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort … L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère le gaz propulseur et le contenu du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …