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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les … tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant …
Explanatory notes
… ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les … tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … et leurs accessoires : queues, boules, craies de billards, compteurs de points à boules ou à curseur, etc., à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, … ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits … GENERALES Le présent Chapitre comprend les fruits (y compris les fruits à coques) et les écorces d'agrumes ou de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans … conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑ Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …