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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… Ainsi les articles de tabletterie ou de petite ébénisterie en bois relèvent du n° 44.20 et le matériel de … Sont considérés comme telles les articles, même simplement ébauchés qui, par leur forme ou d'autres caractéristiques, …

Section III > Chapitre 15

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Section XIV > Chapitre 71

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… bois, matières plastiques, os, corne, ivoire, écaille, ébonite, certains métaux (acier, aluminium, laiton, etc.). … plats) pour plâtriers, peintres en bâtiments, décorateurs, ébénistes, artistes‑peintres, etc., tels que brosses à …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… ou la décoration d'objets divers (articles de petite ébénisterie, tels que plateaux, coffrets, etc.). 18)  Le suc …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

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