Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
Explanatory notes
… ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et … articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou … à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) … pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies - Autrement …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute espèce à … à usage de colles et autres adhésifs, sous réserve qu'ils soient conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …