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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés … ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du … et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). … et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins … 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, …Section II > Chapitre 7 > Position 0714 > 0714.40
… Colocases (Colocasia spp.) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0801 > 0801.1
… Noix de coco …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5308 > 5308.10
… Fils de coco …