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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du …
Explanatory notes
… outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de … outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour l'emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … à estamper qui découpent une pièce à la manière d'un emporte-pièce. Parmi celles-ci on peut citer les estampeuses …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants …
Explanatory notes
… « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à … pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Explanatory notes
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, … plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2) deux couches de matières textiles … une couche de rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices … accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou …