… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …
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… monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il … monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il …
… , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support … et d'un panier en fils métalliques destiné à recevoir des effets personnels. Le siège permet à l'utilisateur de se …
… mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et … que ceux faisant corps avec ceux‑ci ou logés dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, suivent toujours leur …
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… mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et …
… distinct. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 625 kg dont 350 … est dirigée au moyen d'un guidon. Le véhicule est doté d'un différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche …
… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …
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… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …
