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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; … - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, … en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… infrarouges. Le système permet également d'utiliser des CD audio ou informatiques et d'enregistrer des fichiers audionumériques. Application de la Note 3 de la Section XVI. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de … Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90
… Autres …
Classification opinions
… en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90
… Autres …
Classification opinions
… notamment dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99
… Autres …