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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2702 > 2702.20
… Lignites agglomérés …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.30
… Xylol (xylènes) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne … 2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.30 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40 - … de l'éthylène provenant des gaz de cracking . Gaz incolore à température ambiante, se liquéfiant au-dessous de …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; …
Explanatory notes
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; … Ces produits restent classés dans la présente position même lorsqu'ils ont été chauffés pour éliminer une partie ou la …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non … de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou … dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur forme primitive, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres … de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4) La filasse de chanvre peignée ou autrement … ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, … et sapin ( Abies spp .)) 4407.14 - - De Hem-fir (hemlock de l'Ouest ( Tsuga heterophylla ) et sapin ( Abies spp .)) … exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la longueur ou bien tranchés ou déroulés et d'une épaisseur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, … automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances … position : a) Les tubes de verre, simplement coupés de longueur, même avec bouts rebrûlés ou sommairement meulés, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …
Explanatory notes
… diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même … . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n ° s 68.06 ou 69.01 … du n ° 69.01 s'ils ont été cuits. Certains produits faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104 > 3104.20
… Chlorure de potassium …