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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1
… De montres …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.30
… Cordes harmoniques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.21
… Montagnes russes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et … métalliques 3824.40 ‑ Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.50 ‑ Mortiers et bétons, non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … entre elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, … la juxtaposition indéfiniment répétée d’un même dessin ou motif (indiennage). I.‑ MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER …Section XIV
… OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les … l'outil est fixe et la table portant la pièce animée d'un mouvement alternatif horizontal de translation. Toutefois, … à rectifier les surfaces planes. Il existe également des modèles équipés, à la fois, de chariots de rabotage, de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.20
… Extrait de mimosa …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454 > 8454.30
… Machines à couler (mouler) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.2 > 8412.21
… A mouvement rectiligne (cylindres) …