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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de …
Explanatory notes
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de … ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou … etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou … carrée ou rectangulaire 2516.20 ‑ Grès 2516.90 ‑ Autres pierres de taille ou de construction Les granits sont des … trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les pierres calcaires de taille ou de construction ne rentrant …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les …
Explanatory notes
… par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les … ( n° 90.23 ). b) Les v éhicules aériens sans pilote visés à la Not e 1 du présent Chapitre ( n° 88.06 ) . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.30
… Pierres à aiguiser ou à polir à la main …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.20
… Appliqués sur papier ou carton seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.13
… Crochets et pitons à pas de vis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3 > 8432.31
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.2 > 8523.21
… Cartes munies d'une piste magnétique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.1
… Sans pilotes ni circuits de commande …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802 > 2802.00
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal …