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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de …
Explanatory notes
… exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de … et les diapasons. Les métronomes sont de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés …
Explanatory notes
… utilisés pour les clôtures et consistant : 1) En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la … à spires très lâches et peu rapprochées, faites de deux fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la … également des articles utilisés pour la clôture, formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais …
Explanatory notes
… plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais … classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits … ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour … pierre naturelle, mais aussi des matériaux durs similaires, tels que la céramique, le béton, les pierres artificielles, …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion … présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ … types, ils sont séparés et reliés l'un à l'autre par des fils conducteurs. Les termes lampes portatives désignent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules … et bascules ensacheuses ou doseuses - Autres appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières … vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à … 3) Les machines et appareils spéciaux à découper les fils de caoutchouc. 4) Les presses spéciales à boudiner …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids …
Explanatory notes
… de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids … aromatiques et d'autres composés aromatiques. Ils comprennent notamment : ‑ Le benzol (benzène), le … produits anthracéniques. - Les produits phénoliques (phénols, crésols, xylénols, etc.). - Les produits …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres …