WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2702 > 2702.10
… Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.56
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.68
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et …
Explanatory notes
… séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit … machines utilisatrices. 2°) Soit d'une partie à l'autre du mécanisme, au sein d'une même machine. A.‑ ARBRES DE TRANSMISSION (Y COMPRIS LES …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en … fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids … le sulfate de calcium, l'oxyde de zinc et des poudres métalliques (voir les Considérations générales du présent …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent pas moins classés sous le n° 07.12. … ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de … lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère …Legal note
… Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.60
… De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.53
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.62
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …