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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
Explanatory notes
… Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux produits chimiques, notamment aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
Explanatory notes
… des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques … 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ … matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
Explanatory notes
… de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, tambours et bidons en aluminium …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un … douceâtre, sans odeur désagréable. 2) Provenant des eaux glycérineuses c'est un liquide de couleur jaune clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3) Provenant du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
Explanatory notes
… 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement … pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames et aux …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
Explanatory notes
… préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le … plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …