… photographiques sur pellicules ou sur plaques ( n ° 37.05 ). b) Les articles des n ° s 39.18 , 39.19 , 48.14 et … des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont lumineux. d) Les miroirs en verre …
… à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° … à main, les meules avec bâtis, à main ou à pédale ( n° 82.05 ) b) Les machines à sabler ( n° 84.24 ). c) Les …
… des chaussures telles que décrites dans les n°s 64.01 à 64.05. B) Les articles amovibles ci-après, qui se glissent à … indéterminée en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ), en matière plastique ( Chapitre 39 ) ou en caoutchouc …
… et autres luminaires et appareils d’éclairage ( n° 94.05 ). p) Les billards de toutes sortes, ainsi que les … et les tables pour jeux de prestidigitation, du n° 95.05 . …
… pour la manutention des ferrailles sont classées au n° 85.05 . 2) Les tambours de treuils ou de cabestans; les … 39 ), en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), en cuir ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.10 ). b) Les …
… et C) ci‑dessus sont exclus de la présente position ( n°s 34.05 , 38.09 , etc.) lorsqu'ils sont mélangés, dispersés (en … même s'ils présentent le caractère des cires ( n° 15.05 ). b) Les huiles hydrogénées, même si elles présentent …
… à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° … ainsi que les meules avec bâtis, à main ou à pédale ( n° 82.05 ). b) Le matériel de filage ou de tissage des fibres …
… ou de fers chauffés, à l'exclusion des fers à main ( n° 82.05 ) et des appareils électrothermiques ( n° 85.15 ). 2) … du chalumeau, tels que les lampes à souder du n° 82.05 . b) Les pistolets et autres appareils pulvérisateurs …
… généralement compris dans le Chapitre 34 ( n°s 34.04 ou 34.05 notamment). II. Cires d'abeilles ou d'autres insectes, … généralement compris dans le Chapitre 34 ( n°s 34.04 ou 34.05 notamment). b) La cire gaufrée en rayons …
… muraux en matière textile sur un support en papier ( n° 59.05 ). f) Les revêtements muraux constitués par une … muraux en matière textile sur un support en papier ( n° 59.05 ). f) Les revêtements muraux constitués par une …
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