… et actionnés à l'aide d'un pédalier ou d'une manivelle et ayant la forme d'animaux. 4) Les autos à pédales, qui … des animaux ou des créatures non humaines, même ayant essentiellement des caractéristiques physiques … les forts et autres accessoires. 9) Les articles de sport ayant le caractère de jouets présentés sous forme de …
… et leurs parties. 3) Les engrenages, boîtes de vitesses, embrayages et autres dispositifs de transmission, et leur … etc., pour voitures d'invalides. 25) Les câbles d'embrayages, les câbles de freins, les câbles d'accélérateurs …
… feutrage, filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et … d'amiante ( n° 25.24 ). b) Les demi-produits et ouvrages ayant le caractère de matières plastiques et contenant de …
