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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   … ( n°s  70.19 et   70.20 ), e)    Des poêles, calorifères, radiateurs de chauffage central et autres appareils des n°s  … photographiques numériques du n° 85.25 , g)    Les radiateurs pour les articles de la Section XVII ( Section …

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… photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur … au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne …

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… additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur … au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre …

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… bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre …

Section IX > Chapitre 44

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de … des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;        h)      les projecteurs …

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… (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de … des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;        h)      les projecteurs …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur … dispositions qui précèdent, être additionnés de substances antiagglomérantes . Les produits auxquels ont été ajoutées …

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… additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur …

Section VII > Chapitre 40

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

…        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); … à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne …

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…        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); … à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au … du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière … mêmes proportions. 2.-  Aux fins du n° 3920.43, le terme plastifiants couvre également les plastifiants secondaires. …

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… avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au … du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière … mêmes proportions. 2.-  Aux fins du n° 3920.43, le terme plastifiants couvre également les plastifiants secondaires. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la …

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… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la …

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